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Marques déposées par CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285
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L'ORATOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORATOIRE
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285)

Numéro de dépôt :
99815646
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque L'ORATOIRE

Déposée le 30 septembre 1999 par CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285), domicilié(e) 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque L'ORATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORATOIRE est expirée depuis le 30 septembre 2009.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285 a également déposé les autres marques suivantes : LES AUBEPINES , LES ORCHIDEES , J. HORNSTEIN , LOUIS EVIN , C.V.P.G. , HARTENBERGER , LES AMANDIERS , C.V.P.G. , ERNEST-WEIN , LA RENARDIERE


CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM - GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS (Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285) - 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM - France


CABINET NUSS - France


Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Boissons alcooliques, en particulier vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace (à l'exception des bières).